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Saviez-vous que la réglementation des ICPE trouve son origine dans une catastrophe survenue il y a plus de deux siècles ?
Après l’explosion de la poudrerie de Grenelle en 1794, la France a progressivement mis en place un cadre pour toute installation ou activité présentant des dangers ou inconvénients pour le voisinage, la santé publique ou l’environnement.
De la simple « police des odeurs » (décret de 1810) à la législation moderne, découvrez comment le système a évolué, notamment sous l’impulsion de catastrophes majeures (AZF, SEVESO) :
- 1976 : Création de la loi de base unique réglementant tous les aspects (déchets, risques, rejets).
- 2010 : Apparition du régime de l’Enregistrement (Autorisation simplifiée).
- Aujourd‘hui : Une nomenclature divisée en quatre catégories (1xxx, 2xxx, 3xxx, 4xxx) soumettant les sites à Déclaration, Enregistrement ou Autorisation selon le niveau de risque.
Lisez notre article pour comprendre l’histoire de cette réglementation et découvrir les étapes clés pour déterminer le classement ICPE de votre propre établissement.
Auteur : Elodie BRÉCHET, TENNAXIA.
Damien BART pour Inforisque
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